Demande publiée - Marque en non vigueur

LES BELLES Compagnies
SCA ARTERRIS

Numéro de dépôt :
4702208
Date de dépôt :
17/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2030

Présentation de la marque LES BELLES Compagnies

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2020 par SCA ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BELLES Compagnies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-50 du 11 décembre 2020. .

Le déposant est SCA ARTERRIS domicilié(e) LOUDES - 11451 - CASTELNAUDARY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA ARTERRIS, Madame ANNY RAMOS-MARC domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT - 31505 - TOULOUSE CEDEX 5 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SCA ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : MO Marché Occitan , MÓ Marché Occitan , CULTIVONS L'AVENIR , ESPIGAL , ESPIGAL , MO , , MÒ Marché Occitan , MO , ESPIGLA


SCA ARTERRIS - LOUDES - 11451 - CASTELNAUDARY CEDEX - France


SCA ARTERRIS, Madame ANNY RAMOS-MARC - 24 AVENUE MARCEL DASSAULT - 31505 - TOULOUSE CEDEX 5 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ; malt ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.